Mentions Légales

1. Définitions

Clients : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : www.truilhe-tp.fr . Travaux publics et entretien de rivière en Occitanie.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles. Par ailleurs susceptibles d’être détenues par le Site. Notamment pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non. L’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ». (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant ». Et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données. (RGPD : n° 2016-679).

2. Conditions générales d’utilisation du site Truilhé TP 32, et des services proposés

L’ensemble des éléments du site Internet www.truilhe-tp.fr sont donnés à titre indicatif. Certains éléments du site internet www.truilhe-tp.fr (marques, logos, contenus textuels du site, vidéos) sont la propriété exclusive de l’entreprise TRUILHÉ TP ou de ses fournisseurs. L’ensemble des éléments graphiques du site internet sont la propriété exclusive de l’agence CELICOMM. Notamment les dessins, graphismes, chartes graphiques, photographies, structures, icônes.

L’entreprise TRUILHÉ TP confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site. Mais qui n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation, copie, reproduction, distribution par quelque procédé que ce soit, de ces signes et de tout élément du site Internet, pour toute autre finalité, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite. En particulier sans l’accord écrit et préalable de l’entreprise TRUILHÉ TP ou d’un représentant légal de l’entreprise.

La création d’un lien hypertexte vers l’ensemble du contenu de www.truilhe-tp.fr ou toute autre technique consistant à afficher une partie du présent site sur un site tiers ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite de l’entreprise TRUILHÉ TP. Et ce sans altérer les informations d’origine présentes sur site ou leur provenance.

Le Site internet de Truilhé TP sur le 32 est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Cependant, une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Responsable de publication. Qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le Site est mis à jour régulièrement par le Responsable de publication. De la même façon, il se réserve le droit de modifier et de mettre à jour. Et cela à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales. En conséquence, elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible. Afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis par le site de TRUILHÉ TP 32

Le site internet www.truilhe-tp.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise TRUILHÉ TP. Qui s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.truilhe-tp.fr sont données à titre indicatif. En outre sont donc susceptibles d’évoluer.

Les informations qui apparaient sur l’entreprise TRUILHÉ TP et son site internet sont données à titre indicatif. Et ne constituent aucunement une offre pour un produit ou service spécifique délivré par l’entreprise TRUILHÉ TP. Si vous souhaitez connaître le détail des prestations délivrées par l’entreprise TRUILHÉ TP. Vous pouvez nous contacter directement via les coordonnées indiquées sur le site.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur www.truilhe-tp.fr ne sont pas exhaustifs. Et sont susceptible de modifications qui peuvent être apportées depuis leur mise en ligne.

4. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site est soumis exclusivement au droit français. Excepté en dehors des cas où la loi Française ne le permet pas. L’interprétation ou l’exécution de ces dispositions relève exclusivement des juridictions Françaises.

5. Limitations contractuelles sur les données techniques

Ce site utilise la technologie JavaScript, et ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’Utilisateur s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent. En outre, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site www.truilhe-tp.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne. Cela conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité.

L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles. Notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures. Ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Le Responsable de publication et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

6. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise TRUILHÉ TP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site internet. Notamment les textes, images, logos, vidéos, icônes et sons. À l’exception de certaines images et photos qui peuvent être issus de prestations du Webmaster ou du site 123RF-Freepik-flaticon. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite. Et cela quel que soit le moyen ou le procédé utilisé sauf autorisation écrite préalable du Responsable de publication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Et donc poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

7. Limitations de responsabilité

Le Responsable de publication agit en tant qu’éditeur du site, mais seule l’entreprise TRUILHÉ TP 32 est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

L’entreprise TRUILHÉ TP ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet. Et qui résulte soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4. Soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité logicielle ou technique.

Elle ne peut également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du Site. Par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’entreprise TRUILHÉ TP 32 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable. Tout contenu déposé dans cet espace qui ne contreviendrait à la législation applicable en France. Et en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’entreprise TRUILHÉ TP se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur. Notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique. Quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

8. Gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique. Mais également la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données. (RGPD : n° 2016-679).

9. Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site. Le responsable du traitement des Données Personnelles est l’entreprise TRUILHÉ TP 32 site www.truilhe-tp.fr, représentée par son représentant légal Mr TRUILHÉ.

En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte. L’entreprise TRUILHÉ TP 32 accorde une grande importance au respect des données personnelles. Ainsi, l’entreprise TRUILHÉ TP s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il appartient à l’entreprise TRUILHÉ TP 32 de définir le traitement des données qu’elle va recevoir, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que l’entreprise TRUILHÉ TP traite des Données Personnelles. Elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles.

10. Finalité des données collectées du site Truilhé TP 32

Le site est susceptible de traiter tout ou partie des données pour :

– Permettre la navigation sur le site, la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur. Par exemple, données de connexion et d’utilisation du site, facturation, historique des commandes, etc.
– Prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
– Améliorer la navigation sur le site www.truilhe-tp.fr : données de connexion et d’utilisation
– Mener des enquêtes de satisfaction
– Ou/et mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

Le site www.truilhe-tp.fr ne commercialise pas les données personnelles. Elles sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

11. Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site bénéficient des droits suivants :

• Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs. Et droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel. (article 17 du RGPD). Lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
• De pouvoir retirer à tout moment un consentement. (article 13-2c RGPD).
• Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs. (article 18 RGPD).
• D’opposition au traitement des données des Utilisateurs. (article 21 RGPD).
• Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat. (article 20 RGPD).
• Pouvoir définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort. Et de choisir à qui www.truilhe-tp.fr devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès que le Responsable de publication a connaissance du décès d’un Utilisateur. Et à défaut d’instructions de ses descendants ou ses représentants légaux. L’entreprise TRUILHÉ TP 32 s’engage à détruire ses données. Sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le site utilise ses Données Personnelles. Il peut demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, en utilisant le formulaire CONTACT. (En cliquant sur le lien suivant) ou en écrivant à l’adresse ci-dessous :

TRUILHÉ TP
557 route d’en Bidalet
32500 Brugnens

 

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaite voir corriger.

C’est à dire mettre à jour ou supprimer. Et doit s’identifier précisément avec une copie d’une pièce d’identité valide.
Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées par la loi. Notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

Enfin, les Utilisateurs du Site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle. Dont notamment de la CNIL.

12. Non-communication des données personnelles

Le Responsable de publication s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients. Notamment vers un pays situé en dehors de l’Union européenne. Ou reconnu comme «non adéquat» par la Commission européenne. Qui plus est sans en avoir préalablement informé le Client. Pour autant, le Responsable de publication reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux. À la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes. Cela conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données. (RGPD : n° 2016-679).

Le Responsable de publication s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations. Et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant tout ou partie de la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance du responsable de publication. Il devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le Site ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de l’entreprise TRUILHÉ TP 32 et des fournisseurs. Et ce exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
Qui plus est dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus. Les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du Site sont principalement les agents de notre service client.

13. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet, de stockage électronique n’est complètement sûre. Et en conséquence, il n’est pas garanti une sécurité absolue. En cas de connaissance d’une brèche de la sécurité, les Utilisateurs concernés seront immédiatement informés. Afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales. Qu’elles se situent au niveau national ou européen.

Aucune information personnelle de l’Utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur. Ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’entreprise TRUILHÉ TP 32 et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur. Lequel serait à son tour, tenu de la même obligation de conservation ou de modification des données vis à vis de l’Utilisateur du Site

14. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet du site web Truilhé TP 32

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Et mis en place avec l’autorisation de l’entreprise TRUILHÉ TP. Cependant, le site et son responsable de publication n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités. Et en conséquence, n’assumeront aucune responsabilité de ce fait.

A l’exception de la manifestation de désactiver les cookies, ceux-ci pourront être autorisés. Toutefois, il est possible de désactiver à tout moment ces cookies. Et ce gratuitement, à partir des possibilités de désactivation qui sont vous sont rappelées ci-après. Toutefois, cette désactivation peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

a. Les « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur. Puis il s’enregistre au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur. Et aussi le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur. Ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

Le site est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du site. Telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à au site www.truilhe-tp.fr d’améliorer son contenu, et la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitent la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site de Truilhé TP 32.

Toutefois l’Utilisateur est en mesure de configurer son navigateur. Pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter. De façon à ce qu’ils soient enregistrés dans le terminal. Ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation. De façon que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement. Avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. www.truilhe-tp.fr informe l’Utilisateur. Que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies. Ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son ordinateur de la manière suivante :

• Google Chrome
• Mozilla Firefox
• Internet explorer
• Apple Safari
• Opéra

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur. Ou bien s’il supprime ceux qui y sont enregistrés. Sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. De même, si www.truilhe-tp.fr ou l’un de ses prestataires ne peut reconnaître, à des fins de compatibilité technique :

• Le type de navigateur utilisé par le terminal,
• les paramètres de langue et d’affichage
• ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant

Le Responsable de publication du site décline toute responsabilité, pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site. Ainsi que des services éventuellement proposés par le site résultant du refus de Cookies par l’Utilisateur. Et en conséquence de l’impossibilité pour le Site d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement. Du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur. Ce qui permet de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier selon ses souhaits les Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Et pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes. Pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, si en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux.

Comme Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus pouvant figurer sur le site ou dans sa version mobile. Et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies. En poursuivant sa navigation sur le site Internet ou la version mobile du site. Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur les terminaux des Utilisateurs. (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur les terminaux des Utilisateurs. Cas condition qu’ils y consentent, en continuant leur navigation sur le site Internet ou la version mobile du site. Toutefois, et à tout moment. L’utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le Site dépose ce type de cookies.

b. BALISES (“TAGS”) INTERNET du site Truilhé TP 32

Le site emploie occasionnellement des balises Internet. Également appelées « tags ». Ou bien balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles, GIF un à un. Et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver dans un pays étranger. Et donc de stocker les informations correspondantes. Y compris l’adresse IP de l’Utilisateur.

Ces balises placées à la fois dans les publicités en ligne permettent aux internautes d’accéder au site. Et également sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à www.truilhe-tp.fr d’évaluer les réponses des visiteurs face au site. Notamment l’efficacité de ses actions. Par exemple, le nombre de fois où une page sera visitée, les informations consultées. Mais aussi l’utilisation de ce site par l’utilisateur.